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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIE
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TRESOR DE BACCHUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRESOR DE BACCHUS
DB ASSOCIE, SARL

Numéro de dépôt :
4076406
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TRESOR DE BACCHUS de DB ASSOCIE

Présentation de la marque TRESOR DE BACCHUS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRESOR DE BACCHUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIE domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB ASSOCIE, M. DANIEL TREMBAY domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DB ASSOCIE a également déposé les autres marques suivantes : FUSEE DE BACCHUS , RAISIN DE BACCHUS , LEGEND OF BACCHUS


DB ASSOCIE, SARL - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


DB ASSOCIE, M. DANIEL TREMBAY - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648407 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.